norm4core.com
Présentation de la marque norm4core.com
Déposée par voie électronique le 14 mai 2015 par monsieur Christophe FARSSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « norm4core.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque norm4core.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque norm4core.com arrivera à expiration en date du 14 mai 2025.
Christophe FARSSAC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36