Marque enregistrée - Marque en vigueur

norm4core.com
M. Christophe FARSSAC

Numéro de dépôt :
4180812
Date de dépôt :
14/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2025
norm4core.com de Christophe FARSSAC

Présentation de la marque norm4core.com

Déposée par voie électronique le 14 mai 2015 par monsieur Christophe FARSSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « norm4core.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-23 du 5 juin 2015.

Le déposant est monsieur Christophe FARSSAC domicilié(e) le bés - 81190 - Mirandol-Bourgnounac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christophe FARSSAC domicilié(e) le bés - 81190 - Mirandol-Bourgnounac - France.

La marque norm4core.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4180812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque norm4core.com arrivera à expiration en date du 14 mai 2025.

Christophe FARSSAC a également déposé les autres marques suivantes : PRAGMA BIOMECA & GUIDING , PRAGMA SUP SURF SNOW SK8


M. Christophe FARSSAC - le bés - 81190 - Mirandol-Bourgnounac - France


M. Christophe FARSSAC - le bés - 81190 - Mirandol-Bourgnounac - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.